Déposée le 31 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNSET DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LITELINE 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUNSET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 137, rue du Stade Les Floralies, B4, 06210 MANDELIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 249 044 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUNSET DEVELOPPEMENT SARL - France.
La marque LITELINE 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556880.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITELINE 360 est expirée depuis le 31 janvier 2005.
SUNSET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FLEXEON
SUNSET DEVELOPPEMENT SARL - 137, rue du Stade Les Floralies, B4, 06210 MANDELIEU - France - SIREN 399249044
SUNSET DEVELOPPEMENT SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
Appareil de signalisation lumineuse Portable et flexible, très résistant, d'aide et de support aux intervenants en milieu hostile Particulièrement lors d'opérations de secours, de sauvetage, d'inspection et d'évacuation en espaces confinés.Appareil d'éclairage et de balisage flexible se présentant sous la forme d'une longue corde lumineuse, portable, très résistante et étanche pour les activités sport/aventures.Appareil d'éclairage et de balisage, flexible, se présentant sous la forme d'une longue corde lumineuse, portable et très résistante pour utilisation en atmosphère explosible
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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